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Veuillez lire attentivement ces CGU avant d'accéder à notre site web ou de l'utiliser. En accédant à une partie du site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces CGU. Si vous n'acceptez pas toutes les conditions et termes de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site ou utiliser ses services. Si ces CGU sont considérées comme une offre, leur acceptation est expressément limitée à ces termes.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux CGU. Vous pouvez consulter la version la plus récente des CGU à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer une partie quelconque de ces CGU en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier cette page périodiquement pour prendre connaissance des changements. Votre utilisation continue du site ou votre accès à celui-ci après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces changements.

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SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions Générales d'Utilisation, vous déclarez être âgé(e) au moins de la majorité dans votre état ou province de résidence, ou que vous êtes majeur(e) dans votre état ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à vos mineurs dépendants d'utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni, dans le cadre de l'utilisation du Service, enfreindre les lois en vigueur dans votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou tout code de nature destructrice.
Toute violation ou infraction à ces Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le Service à toute personne, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations de carte de crédit) peut être transféré non crypté et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux, et (b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou des appareils connectés. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service ou tout accès au Service, ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et ne limiteront pas ou n'affecteront pas autrement ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'informations principales, plus exactes, plus complètes ou plus à jour. Toute confiance accordée au contenu de ce site est à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Par définition, les informations historiques ne sont pas actuelles et sont fournies uniquement pour votre référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations qui y figurent. Vous acceptez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les changements sur notre site.

SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou de suspendre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis à des retours ou échanges uniquement conformément à notre politique de remboursement.
Nous avons fait tout notre possible pour afficher les couleurs et images de nos produits de manière aussi précise que possible sur la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs sur votre écran d'ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de produits ou services que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité de nos produits, services, informations ou autres matériaux achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le service sera corrigée.

SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez avec nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit, et/ou les commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous tenterons de vous en informer en contactant l'adresse e‑mail et/ou l'adresse de facturation/téléphone fournies au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et précises pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e‑mail, ainsi que les numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de remboursement.

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Il se peut que nous vous fournissions l'accès à des outils de tiers sur lesquels nous n'avons aucun contrôle ni supervision.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l'accès à ces outils "en l'état" et "selon disponibilité", sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous n'assumerons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation des outils optionnels de tiers.
Toute utilisation des outils optionnels offerts par le biais du site est entièrement à vos risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous êtes familiarisé avec et approuvez les conditions d'utilisation de ces outils par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).
Nous pourrions également, à l'avenir, offrir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web (y compris la sortie de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis à ces conditions d'utilisation.

SECTION 8 - LIENS VERS DES SITES TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre service peuvent inclure des matériaux de tiers.
Les liens vers des sites tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude, et nous ne garantissons ni ne serons responsables de tout matériel ou site web de tiers, ni de tout autre matériel, produit ou service de tiers.
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SECTION 9 - COMMENTAIRES, RETOURS D'INFORMATION ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple, des participations à des concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres matériaux, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, "commentaires"), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière dans n'importe quel support tous les commentaires que vous nous envoyez. Nous ne serons en aucun cas obligés (1) de maintenir les commentaires confidentiels ; (2) de rémunérer les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pourrons, mais n'avons aucune obligation de, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous déterminerons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, obscène ou autrement répréhensible, ou violant les droits de propriété intellectuelle de toute partie ou ces conditions d'utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris le droit d'auteur, la marque déposée, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent pas de matériel diffamatoire ou illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du service ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e‑mail, prétendre être une autre personne ou induire en erreur de quelque manière que ce soit nous-mêmes ou des tiers quant à l'origine des commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité et ne serons pas responsables des commentaires publiés par vous ou tout tiers.

 

SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

La soumission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre politique de confidentialité, que vous pouvez consulter ici :

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des informations sur notre site ou dans le service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison des produits, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes si des informations dans le service ou sur un site web lié sont inexactes à tout moment, sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande).
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SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les conditions d'utilisation, vous êtes interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter d'autres personnes à accomplir ou participer à des actes illégaux ; (c) pour violer des règlements, lois, règles ou ordonnances internationales, fédérales, provinciales, d'État ou locales ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, discréditer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'ethnie, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de toute manière affectant la fonctionnalité ou le fonctionnement du service ou de tout site web lié, d'autres sites web ou Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autres personnes ; (i) pour spamer, hameçonner, pharmaceutiquement, faire passer un faux prétexte, parcourir, ramper ou extraire des données ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du service ou de tout site web lié, d'autres sites web ou Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou de tout site web lié en cas de violation de l'une des utilisations interdites.

SECTION 13 - EXONÉRATION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas, ne représentons pas et ne certifions pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur.
Nous ne garantissons pas que les résultats qui peuvent être obtenus par l'utilisation du service seront précis ou fiables.
Vous acceptez que, de temps en temps, nous puissions retirer le service pour des périodes indéfinies ou annuler le service à tout moment, sans préavis.
Vous acceptez expressément que votre utilisation du service ou votre incapacité à l'utiliser soit à vos seuls risques. Le service et tous les produits et services qui vous sont livrés via le service sont (sauf indication contraire de notre part) fournis "en l'état" et "selon disponibilité" pour votre utilisation, sans aucune représentation, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.
En aucun cas EnigmaDelights.com, nos directeurs, responsables, employés, affiliés, agents, contractuels, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne seront responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, incident, punitif, spécial ou consécutif de toute nature, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de profits, la perte de revenus, la perte d'économies, la perte de données, les frais de remplacement, ou tout dommage similaire, qu'il soit basé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de tout service ou de tout produit acheté via le service, ou pour toute autre réclamation liée à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de toute nature encouru à la suite de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le service, même si nous avons été informés de la possibilité de ces dommages. Parce que certains États ou juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

SECTION 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemne EnigmaDelights.com ainsi que notre société mère, nos filiales, affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractuels, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, faites par un tiers en raison ou découlant de votre violation de ces conditions d'utilisation ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition de ces conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme étant séparée de ces conditions d'utilisation, cette décision ne devant pas affecter la validité et l'applicabilité de toute autre disposition restante.

SECTION 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord pour tous les objectifs.
Ces conditions d'utilisation sont effectives jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou nous. Vous pouvez résilier ces conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, à notre seul jugement, vous ne respectez pas ou si nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté une disposition de ces conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation, y compris ; et/ou nous pouvons vous refuser l'accès à nos services (ou toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 - ACCORD COMPLET

Le fait pour nous de ne pas exercer ou de ne pas faire respecter un droit ou une disposition de ces conditions d'utilisation ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles d'exploitation publiées par nous sur ce site ou en rapport avec le service constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, annulant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions précédentes des conditions d'utilisation).
Aucune ambiguïté dans l'interprétation de ces conditions d'utilisation ne sera interprétée contre la partie qui les a rédigées.

SECTION 18 - LOI APPLICABLE

Ces conditions d'utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois des Pays-Bas.

SECTION 19 - CHANGEMENTS AUX CONDITIONS D'UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et les changements sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement notre site pour tout changement. Votre utilisation continue de notre site web ou du service après la publication de tout changement à ces conditions d'utilisation constitue une acceptation de ces changements.

SECTION 20 - INFORMATIONS DE CONTACT

Les questions concernant les conditions d'utilisation doivent être envoyées à : legal@enigmadelights.com.

Numéro de commerce : K.v.K-nr 95459820
Numéro de TVA : Btw-nr NL005154836B97